CRÉDITS

Graphisme, logo et site internet : Studio Ipo
Photos : Les photographies de Célia et Morgane ont été réalisées par Lynda Ammar pour Maison-né.
D’autres photos illustrant notre concept sont issues du travail photographique d’Alexandra Murcia, Bertille Pics et Alice Lilou.

MARQUE DÉPOSÉE

Maison-né est une marque déposée auprès de l’INPI depuis le 14 Juin 2022, protégée par les dispositions des articles L713-1 à L713-6 du Code de la propriété intellectuelle.

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Par email : contact@maison-ne.com
Par courrier : 33 rue Charlot 75003 Paris

1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Maison-né l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Maison-né, société au capital de 2000 euros, inscrite au R.C.S. de PARIS sous le numéro B918234907, dont le siège social est situé au 33 Rue Charlot 75003 Paris, représenté(e) par Célia Chaneac Serra dûment habilité(e)
Responsable de la publication : Célia Chaneac Serra
Hébergeur du site : Go daddy, situé Corporate Headquarters 2155 E Godaddy Way Tempe, AZ85284 USA
Vous pouvez contacter l’hebergeur du site au numéro de téléphone suivant +18444949065

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site www.maison-ne.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.maison-ne.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Célia Chaneac Serra qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site internet www.maison-ne.com est mis à jour régulièrement par Célia Chaneac Serra. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site internet www.maison-ne.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Maison-né s’efforce de fournir sur le site www.maison-ne.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations communiquées sur le site www.maison-ne.com sont fournies à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Maison-né. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.maison-ne.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Les informations communiquées sur le site www.maison-ne.com sont fournies à titre indicatif. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site www.maison-ne.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Maison-né et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Maison-né est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.maison-ne.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations, icônes et produits numériques sauf indication contraire.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

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